2022/06/29

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Les pratiques non orthodoxes d’un notaire d’influence

Les pratiques non orthodoxes d’un notaire d’influence

Aroa Press

Bernard Monassier, notaire de plusieurs fortunes françaises, dont la famille Dassault, semble un notaire hors pair, à la réputation exemplaire en termes d’éthique et de conformité. Pour autant, Cette personnalité emblématique, qui gère plusieurs fortunes françaises, serait impliqué dans plusieurs litiges, tous en lien avec la question d’héritage de Serge Dassault.
Bernard Monassier, qui a été administrateur du Figaro (propriété de Dassault), de la Socpresse et du groupe Dassault, a fait sa fortune grâce à Serge Dassault qui lui a ouvert toutes les portes et il est ensuite devenu, toujours grâce à l’avionneur, un proche du ministre de l’époque, l’ancien président de la république Nicolas Sarkozy. Par la suite, son réseau politique a pu s’étendre vers d’autres figures de la droite française comme Nadine Morano, Hervé Novelli, Christine Lagarde, Eric Woerth, Philippe Marini et bien d’autre. A l’UMP, transformé en Les Républicains, Bernard Monassier s’est engagé en 2002, comme président de la fédération professionnelle des métiers de la justice et du droit. Il serait toujours membre de cette fédération et un membre influent du parti LR. Selon L’hebdomadaire Le Point, il a été une personnalité décisive dans la candidature de Rachida Dati dans le 7ème arrondissement de Paris où le notaire a plusieurs clients qui réside dans cet arrondissement huppé de la capitale
Plusieurs points de vigilance impliquent Bernard Monassier. Le principal point serait l’utilisation douteuse d’une somme d’argent estimée à 50 millions d’EUR qui faisait partie d’un trésor de guerre de Serge Dassault utilisée par ce dernier dans un système de rachat de voix lors de plusieurs élections législatives à Corbeilles-Essonne. Un autre point de vigilance concerne l’acquisition douteuse d’un appartement dans le 8eme arrondissement de Paris qui serait l’objet d’un litige entre le notaire et les héritiers de Serge Dassault. Enfin, Monassier serait mentionné dans des mouvements bancaires frauduleux entre la France, le Liban et la Grande Bretagne en lien avec le trésor de guerre susmentionné. Ces points de vigilances auraient ouvert la voie à une enquête du parquet national financier (PNF) et à un signalement à Tracfin.
Plusieurs sources qui ont requis l’anonymat décrit Bernard Monassier comme un homme à la fois discret et influent. Il a commencé sa carrière en récupérant les affaires de Serge Dassault d’un confrère. Ce client, qui figure parmi les principales fortunes françaises, est devenu l’épicentre de l’activité de Monassier devenu, notaire, conseiller en gestion de patrimoine et ami. Son revenu net dépassait les 1 million d’EUR annuel alors que le revenu moyen de ces confrères les plus en vue ne dépassait pas les 500.000 EUR annuel. De plus, la gestion de la fortune de Serge Dassault lui a ouvert la voie vers une clientèle particulièrement aisée et influente qui lui a permis d’augmenter sa visibilité et consolider sa réputation de notaire influent. De plus, Jusqu’en 2019, Bernard Monassier, grâce à la relation privilégiée avec la famille Dassault, était membre du comité des sages en charge de la gestion de l’héritage de la famille Dassault. Ce comité comprenait, en plus de Monassier, Charles Edelstenne, ancien patron du fabricant du Rafale, Philippe Hustache, l’ancien directeur financier du groupe, Gérard Limat, un expert-comptable rentré en 1968 dans le groupe et installé en Suisse et enfin Henri Proglio, l’ancien patron d’EDF. Ce dernier l’avait intégré en 2008 mais son identité était restée secrète jusqu’à l’année dernière. Une source a confirmé que Monassier a été éjecté de ce comité des sages depuis 2019.
Cette fonction privilégiée a permis à Monassier de gérer plusieurs activités de Serge Dassault dont celle qui a valu au patriarche de la famille Dassault d’être poursuivi pour fraude et achats de voix. Plusieurs sources judiciaires et policières ont estimé qu’une somme de 50 millions d’EUR a été mis à la disposition de ce système de corruption et d’achat de voix. Cependant, un rapport de Tracfin estime que seulement 14 millions de cette somme aurait été utilisée pour des achats des voix qui ont été détaillées dans ce rapport susmentionné. Les 36 millions d’EUR restant feraient l’objet de mouvements bancaires difficilement traçables. Ces mouvements bancaires seraient transités entre La France, la banque britannique Barclays et au moins deux banques libanaises où Serge Dassault était mandataire d’une société immatriculée au pays des cèdres.
En effet, Bernard Monassier, en sa qualité de notaire de Serge Dassault, aurait des liens avec l’entreprise de droit libanais, Iskandia Offshore SARL, qui aurait servi comme une entreprise relais au paiement en liquide de sommes d’argent versés pour rémunérer des fraudes électorales au profit de Serge Dassault à travers la Banque libanaise Audi. Selon un connaisseur du système bancaire libanais, de tels sommes n’auraient jamais pu transiter via des banques libanaises sans l’aval du gouverneur de la Banque Centrale Libanaise, Riyadh Salamé, détenteur d’un passeport français et actuellement l’objet de plusieurs enquêtes financières en France et en Suisse. Des mouvements d’argents auraient également été identifiés entre la banque libanaise Audi et la banque britannique Barclay à Londres impliquant Bernard Monassier.
C’est sur la base de ces mouvements frauduleux qu’une enquête est ouverte sur la responsabilité juridique de Bernard Monassier au Parquet National Financier. Ces mouvements ont également fait l’objet d’un signalement auprès de Tracfin. Il faut noter que le nom de Monassier, malgré son implication directe dans la gestion de l’argent de Dassault, n’est mentionné dans aucune enquête de Tracfin ciblant les achats de voix par Dassault. Cette enquête mentionne plusieurs associations bénéficiaires de cet argent mais Monassier n’est jamais mentionné dans ces enquêtes. Enfin, Monassier est cité dans des affaires de rétro-commissions en lien avec Thalès et Airbus. Mais les sources à l’origine de cette information n’ont pas voulu donner plus de détails. De plus, d’autres sources ont évoqué une enquête officieuse au sujet du notaire au sein des instances de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).
D’un autre côté, un lieutenant de Monassier, Olivier Geoffroy, aurait été sous les feux de critiques au sein de la politique locale orléanaise. En effet, Olivier Geffroy, qui est actuellement secrétaire générale de la société de Monassier (Monassier ne serait plus très actif au sein de ses sociétés) cumulait en fait en 2015 la position de maire adjoint en charge de la tranquillité. Geoffroy, en sa qualité de sous-préfet hors cadre dispose d’un réseau au sein des instances du ministère de l’intérieur. Selon une source orléanaise anonyme, Geoffroy permet à Monassier de consolider un réseau constitué de plusieurs cadres du ministère de l’intérieur, y inclus des hauts gradés de la police nationale. Cette source, cependant, n’a pas pu donner plus de détails sur les liens entre Monassier et les instances de la place Beauvau.
Bernard Monassier bénéficie d’un large réseau de soutiens politiques et économiques construit à travers une carrière dans le notariat qui l’a amené à travailler pour les principales fortunes françaises. Ces allégations, qui n’ont pas pu être confirmées, montre que certains principes éthiques et des normes de conformité n’ont pas été respectées par Bernard Monassier et ses collaborateurs. Dans un monde qui impose de plus en plus un respect rigoureux des normes anti-corruption, de telles pratiques doivent être bannis. Par conséquent, Il est de la responsabilité d’une personne comme Bernard Monassier de fournir des explications sur de tels manquements à l’éthique des affaires.

Rapport sur la réputation et l’honorabilité du sujet au regard de ses liens avec la famille Dassault
Contexte : Cette analyse a été initiée dans le but d’identifier des éléments à charge concernant Bernard Monassier, connu pour être le notaire exclusif de Serge Dassault. La fiche d’identité détaillée de la cible n’a permis d’identifier aucun point de vigilance. Bien au contraire, Bernard Monassier, bien qu’il ne soit pas considéré comme une personne politique exposée (PEP), il bénéficie d’une influence juridique, économique et même politique en raison de son réseau professionnel qui inclut des hommes d’affaires, des hommes politiques (principalement de droite) mais également des journalistes spécialistes en droit sans oublier ses collaborateurs au sein de l’étude Monassier qui est considérée parmi les études les plus influentes en France.
Nos recherches sur la cible ont donc été poussées vers une démarche d’entretiens discrets de réputation en identifiant trois axes potentielles d’éléments de vigilance qui sont les suivants :
• L’implication de la cible dans la piste libanaise relative à des mouvements financiers ayant transités par le Liban et servi à des achats de voix à Corbeil-Essonnes
• La réputation relativement négative auprès d’élus locaux de la région centre Val de Loire d’Olivier Geffroy, cadre dirigeant de l’étude Monassier
• L’acquisition douteuse par Monassier de l’appartement situé au 12 rue Alfred de Vigny dans le 8ème arrondissement de Paris, un bien qui serait propriété de la famille Dassault.
• Le signalement de Monassier auprès de l’AMF
• Une enquête présumée de Tracfin à l’encontre de la cible
• Identification du patrimoine de la cible
• Connection avec la banque britannique Barclay
L’implication de la cible dans la piste libanaise relative à des mouvements financiers ayant transités par le Liban et servi à des achats de voix à Corbeil-Essonnes
Deux journalistes libanais qui ont requis l’anonymat ont suggérer que la cible serait associée à cette piste libanaise en raison de ses responsabilités comme notaire exclusif de la famille Dassault et ancien conseiller juridique de Serge Dassault. Ces deux sources qui s’intéressent actuellement aux fuites des capitaux de la classe politique libanaise ont mentionné la banque libanaise Audi comme étant associé à ce transfert. Ils ont expliqué que la cible pourrait être en contact avec le CEO de la banque Samir Hanna, qui est l’un des actionnaires de Banque Audi. Ils n’étaient pas en mesure de donner plus de détails arguant un manque d’information à ce sujet.
De recherches additionnelles ont permis d’identifier des liens entre Serge Dassault et l’entreprise libanaise Iskandia Offshore SARL. Selon la base de données privée Shinmimlam, Serge Dassault figure parmi les dirigeants de cette société en plus de personnes physiques qui seraient probablement des personnes libanaises. Cers personnes sont les suivantes :
• Joseph Wajih Khoury El Helou
• Joyce Esther Joseph Hakim Douayk
• Antoine Habib Milan Moussa
• Farid Joseph El Cheikh Salim El Dahdah

Joseph Wajih Khoury El Helou serait le neveu de l’ancien président de la République libanaise Charles Helou. Selon le correspondant du quotidien français Libération à Beyrouth, Joseph Wajih Khoury El Helou est un avocat libanais proche de la sphère politique libanaise. Il a été chagé par Serge Dassault pour faire un montage financier permettant à Dassault d’acheter de payer des achats de voix à Corbeil-Essonne. Le montage créé au Liban n’a rien d’illégal selon une avocate libanaise qui a été invitée à commenter ce montage décrit dans la presse française.

L’argent servi pour le rachat des voix transitait depuis un compte d’Iskandia via des chèques qui ont été notariés par la cible (BM). Il est probable que l’avocat libanais connait très bien la cible. Nous avons essayé de contacter discrètement des employés de l’avocat libanais pour mettre en exergue cette hypothèse mais aucune de nous sources n’a accepté de nous répondre. Une assistante de l’avocat libanais a demandé immédiatement de mettre fin à notre communication en entendant le nom de la cible ce qui laisse supposer qu’elle est familière de ce nom.

Notons que Helou est lié à 81 entités physiques et morales selon la base de données libanaise Shinmimlam. A ce stade de nos recherches, nous n’avons pas trouvé de liens entre Helou et la cible parmi ces 81 entités. Il faut noter qu’en raison de la crise libanaise, le registre de commerce libanais est hors ligne ce qui rend ce genre de recherche impossible à réaliser actuellement.

Nous reproduisons le schéma complexe du réseau de Helou tels qu’il est configuré dans la base de données susmentionnée :

Les autres personnes listées comme dirigeants semblent avoir aussi un reseau aussi étendu que celui de Helou. Ils servent probablement de prête-noms à des hommes d’affaires libanais ou français dans un système libanais opaque. L’étude de ce réseau necessite plusieurs jours de travail et ne permets pas nécessairement de répondre aux réponses voulus par le client.
La réputation relativement négative auprès d’élus locaux de la région centre Val de Loire d’Olivier Geffroy, cadre dirigeant de l’étude Monassier
Olivier Geffroy, secrétaire général du groupe Monassier est l’ancien adjoint à la tranquillité publique de la mairie d’Orléans. Issu d’une famille de notaires, il est secrétaire général du groupe Monassier qui fédère 28 études notariales dont deux à Bourges et Joué-les-Tours, considérées comme deux études influentes de la région Centre Val de Loire. Olivier Geffroy il bénéficie parallèlement d’un “détachement” du ministère de l’Intérieur en tant que sous-préfet hors cadre. Un “détachement” qui lui permet de continuer à progresser dans sa carrière administrative. Or les textes sont formels, un “détachement” n’est possible pour un fonctionnaire (haut ou pas) que dans une autre administration ou, cas exceptionnel “auprès d’une entreprise ou d’un organisme privé d’intérêt général ou de caractère associatif assurant des missions d’intérêt général”.
Cette position ambiguë d’olivier Geffroy entre une fonction administrative et une position au sein d’une étude notariale lui vaut à lui mais aussi à la cible des critiques émanant de notaires mais également d’élus locaux dans la région centre Val de Loire. Plusieurs personnes (des notaires, des élus locaux et des cadres du tribunal d’Orléans) ont été interrogées sur la cible et sur Olivier Geffroy. Tous ont mentionné l’influence discrète mais importante de la cible auprès d’élus locaux et d’acteurs économiques. Ils ont expliqué que la cible utilise son réseau d’études notariales pour étendre ses activités auprès d’acteurs économiques de la région. Ils ont ajouté qu’Olivier Geffroy, grâce à son ancienne position à la marie d’Orléans, a joué un rôle important pour étendre le réseau de Monassier. Les sources n’étaient pas en mesure d’identifier clairement des éléments à charge contre la cible mais ont suggéré que Monassier aurait pu bénéficier des faveurs de certains élus. Mais ils n’étaient pas en mesure de fournir des éléments étayant ces dires.
L’acquisition douteuse par Monassier de l’appartement situé au 12 rue Alfred de Vigny dans le 8ème arrondissement de Paris, un bien qui serait propriété de la famille Dassault.
Plusieurs acteurs économiques occupant des bureaux à l’adresse susmentionnée ont été interrogés sur la cible mais aucun d’entre eux n’a accepté de parler de la cible. La manière dont certaines sources ont exprimé ce refus laisse présager que la cible a un lien économique ou juridique avec cette adresse. Une demande de cadastre auprès du service compétent concernant cette adresse est restée sans réponse à l’heure de la rédaction de cette synthèse.
De nombreux appels ont été effectués auprès d’agents immobiliers travaillant dans le 8eme arrondissement de Paris pour essayer d’identifier la propriété de l’appartement 12 rue Alfred de Vigny. Deux agents immobiliers nous ont déclaré n’avoir été en mesure de répondre à cette question. Ils ont expliqué qu’ils ont reçu plusieurs rejets de leurs demandes d’information au sujet de cet appartement.
Le signalement de la cible auprès de l’AMF
Nous avons essayé d’explorer l’hypothèse d’une enquête ouverte sur la cible au sein de l’autorité des marchés financiers. Un auditeur des sociétés de gestion de portefeuille a été invité à auditer les comptes disponibles des sociétés lié à la cible mais il n’a trouvé aucun élément de vigilance. De plus, nous avons consulté les bases de données des listes de sanctions et de surveillance internationales y inclut les listes du ministère français des finance, l’OFAC (USA) et les listes de surveillance de l’Union Européenne sans identifier le moindre élément de vigilance sur le sujet.
Plusieurs personnes travaillant à l’AMF (principalement des auditeurs externes) ont accepté d’essayer de nous répondre à la question de l’existence d’une enquête sur la cible à l’AMF. Ils nous ont expliqué que ce genre de questions est quasiment impossible à confirmer mais trois d’entre eux ont déclaré avoir entendu des informations de cette nature mais ils ont refusé de donner plus de détails et ont demandé la stricte anonymité de leurs commentaires.
Une source supplémentaire a également été contactée et a suggéré, comme les autres sources, l’existence d’une enquête discrète sur le sujet au sein de l’AMF. La source a également ajouté qu’il existe une enquête du même genre au sein du ministère de finances à l’encontre de la cible. La source a expliqué qu’il est impossible d’obtenir une confirmation de ces allégations au regard du profil de la cible.
Une enquête présumée de Tracfin à l’encontre de la cible
Une source supplémentaire nous a fait part de l’existence d’une enquête de Tracfin à l’encontre de la cible. À la suite de la confirmation de l’existence d’un compte à la banque britannique Barclay et d’un autre à la succursale parisienne de la banque libanaise Audi, un signalement a été fait au sujet de la cible auprès de Tracfin. Cette enquête serait initiée conjointement par Tracfin et le parquet national financier (PNF).
Identification du patrimoine de la cible
Nous avons essayé d’utiliser le registre des bénéficiaires effectifs pour estimer le patrimoine de la cible. Cette approche s’est avérée inefficace car la cible a fait en sorte de e contrôler plus que 50% des entreprises associées à lui. Cela ne permet pas d’identifier son patrimoine. Nous pourrons proposer une cartographie de son réseau mais cela ne permets pas nécessairement de répondre aux attentes du client.
Selon un auditeur financier qui a accepté d’analyser les comptes des sociétés liées à la cible, cette dernière serait le bénéficiaire effectif de nombreuses entités dépendantes de BM. Néanmoins, il est impossible de quantifier le patrimoine d’une telle cible en raison de la complexité des montages de ses sociétés. Cette source a essayé d’identifier, sans succès, des preuves comptables reliant la cible à l’immeuble en question.

Connection avec la banque britannique Barclay
Nos recherches ont également identifié le dépôt présumé de la somme de 13 800 000 EUR selon un schéma de trois dépôts. Ce dépôt serait un transfert de la banque libanaise et serait associé à la cible. Nous avons essayé d’identifier dans le registre de commerce britannique ainsi que dans le registre britannique des bénéficiaires effectifs des cibles liées au sujet mais sans aucun résultat tangible. La somme dans la banque britannique serait probablement liée à une personne physique qui pourrait être associée à sujet.

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